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Modalités du prêt hypothécaire

2 mars, 2017 par Denis Doucet
Dans cet article
  • La définition des termes les plus souvent utilisés quand on parle de prêt hypothécaire.
  • Quelles sont les modalités les plus courantes d’un contrat d’hypothèque?

Le taux, toujours le taux! Bien sûr qu’il demeure au sommet des priorités de n’importe quel emprunteur, mais il ne faut surtout pas négliger tous les autres aspects du prêt hypothécaire. Quelles sont ces modalités et que deviez-vous savoir à leur sujet? Voici notre compte rendu. 

Lorsqu’on magasine un prêt hypothécaire, on a souvent qu’une chose en tête : obtenir le meilleur taux. Mais le meilleur prêt n’est pas nécessairement celui qui offre le meilleur taux d’intérêt, car plusieurs modalités entrent en ligne de compte. Le meilleur prêt hypothécaire est donc celui qui correspond à votre besoin dans son ensemble.

Nous vous avons préparé ce tour d’horizon des modalités les plus courantes qui apparaissent dans un contrat de prêt hypothécaire. En les consultant, posez-vous la question suivante : est-ce que ce point me sera utile et s’appliquera-t-il à ma situation?

Les modalités courantes d’un prêt hypothécaire

Le terme
Il fait référence à la durée du contrat de prêt hypothécaire que vous signez. Le terme peut s’échelonner de 1 à 10 ans. Il est important de vous demander pourquoi vous désirez un terme de cinq ans au lieu de deux ou trois ans, et de ne pas seulement tenir compte du taux d’intérêt, mais aussi de vos projets. 

L’amortissement
Il s’agit de la durée totale de l’hypothèque. L’amortissement peut s’échelonner de 10 à 35 ans. Encore une fois, chaque cas est unique. Il faut y aller avec sa capacité de paiement et ses objectifs à moyen et à long terme. Faites le calcul grâce à notre calculatrice et vous verrez qu’une seule année de moins à votre hypothèque peut vous faire économiser gros.

Le calcul de la pénalité
Cette situation survient lors d’un remboursement avant terme pour les prêts à terme fixe. Par exemple, vous recevez un héritage et décidez de payer la maison, ou encore vous divorcez et souhaitez vendre la maison; une pénalité s’appliquera, car il y aura une rupture de contrat. Aussi, si le prêteur avait payé le notaire, il peut malheureusement reprendre son cadeau, s’il y a rupture de contrat. À noter que la pénalité minimale est toujours de trois mois.

Le remboursement anticipé
Vous désirez payer votre hypothèque plus rapidement? Bonne idée, mais est-il possible de le faire? Et jusqu’à quelle hauteur exactement? Plusieurs contrats permettent d’augmenter les paiements en cours de route ou de verser des montants forfaitaires. Vérifiez bien le pourcentage du montant qui est permis par le prêteur. 

Le transfert vers une autre institution financière
La subrogation (transférer le solde de l’hypothèque et l’amortissement vers une autre institution) est possible au renouvellement d’un prêt hypothécaire. Cela ne se fait toutefois pas toujours sans frais. 

La possibilité d’augmenter l’emprunt sans retourner devant le notaire
Au renouvellement, certains prêteurs offrent de réemprunter le capital remboursé jusqu’à ce moment. 

La transférabilité
Cela fait référence au transfert du prêt hypothécaire sur une autre maison. Il peut être avantageux de le faire si les taux sont à la hausse, car vous pourriez ainsi garder votre taux initial. 

La possibilité de faire assumer l’hypothèque par quelqu’un d’autre
Lorsque vous vendez la maison, il est parfois possible de transférer votre hypothèque à l’acheteur en gardant les mêmes conditions. Mais attention, vous demeurez responsable du prêt! Il s’agit d’une option envisageable si vous vendez la maison à un proche, notamment. 

La marge de crédit
Votre propriété et un bon dossier de crédit peuvent vous donner droit à une marge de crédit hypothécaire, selon certaines modalités. Vérifiez tout de suite si cette option est possible avec votre prêt, même si la marge de crédit n’est pas un produit qui vous intéresse. Cela vous évitera les frais de notaire, le cas échéant.

L’option avec remise
Cette option n’est pas offerte par tous les prêteurs. Selon votre stratégie, il peut être intéressant d’avoir un taux plus élevé pendant une certaine période afin de bénéficier d’une remise allant jusqu’à 5 % du montant emprunté.

Modalités de paiement
Toutes les institutions offrent le paiement mensuel et bimensuel. Mais attention aux offres de paiement accéléré « toutes les deux semaines » qui n’en sont pas réellement! Il arrive que certains prêteurs divisent simplement le montant annuel que vous auriez versé normalement par 26 périodes de 2 semaines. Vous comprendrez donc que le montant versé demeure le même et n’est donc pas un paiement accéléré qui vous aurait fait rembourser votre prêt plus rapidement. 

Le courtier hypothécaire, votre meilleur allié

Certaines de ces conditions vous tracassent encore? Vous avez des questions sur les paiements accélérés, le calcul des pénalités ou le remboursement anticipé? Nos courtiers sont là pour répondre à toutes vos interrogations. N’hésitez pas à communiquer avec un courtier hypothécaire de votre localité. 

À retenir
  • Le taux n’est pas la seule modalité à vérifier lors de la signature d’un prêt hypothécaire.
  • Il existe plusieurs modalités dont il faut tenir compte quand on magasine un prêt, dont les modalités de paiement, le remboursement anticipé, le terme, l’amortissement et le calcul de la pénalité.
  • Le courtier hypothécaire est la personne toute désignée pour répondre à vos questions sur les modalités entourant le prêt hypothécaire.
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