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L’hypothèque après un divorce

7 septembre, 2016 par Denis Doucet
Dans cet article
  • Les 3 choix qui s’offrent à vous lors d’un divorce
  • Vendre sa part à son conjoint
  • Prendre le temps de rétablir votre santé financière
  • Assumer la totalité de l’hypothèque
  • Est-ce que je demeure responsable de l’hypothèque?

Lors d’un divorce, la question de la résidence est inévitable. Plusieurs raisons feront en sorte que l’un ou l’autre des conjoints voudra garder ou non la propriété, parce qu’il y est attaché ou, au contraire, parce qu’il veut se défaire d’un certain passé.

Que vous optiez pour un nouveau départ en déménageant ou que vous décidiez de minimiser l’impact du divorce sur les enfants en gardant la maison, assurez-vous de vous entourer de professionnels pour recevoir de bons conseils. Votre notaire procédera à la transaction au moment opportun, mais avant d’en arriver là, le courtier hypothécaire pourra vous aider à déterminer si vous serez en mesure de payer une hypothèque dans votre nouvelle situation.

Les 3 choix d’un couple lors d’un divorce

1. Vendre la maison
Il s’agit souvent de la solution envisagée par les deux parties, car la résidence ne convient plus à la nouvelle réalité familiale. D’ailleurs, il est important de souligner que, dans le cas d’un mariage, peu importe que le nom du conjoint figure ou non sur le contrat de vente de la résidence, chacun a droit à sa moitié du patrimoine familial. Cette loi ne s’applique pas aux conjoints de fait.

2.  Acheter la part du conjoint
Afin de garder une certaine stabilité pour les enfants, il n’est pas rare que l’un des conjoints rachète la part de l’autre pour garder la résidence familiale. Dans ce cas, il est judicieux de faire évaluer la valeur marchande de la maison par un évaluateur agréé afin d’en déterminer le prix.
À noter que l’acquéreur peut obtenir un financement allant jusqu’à 95 % de la valeur marchande totale. N’oubliez pas de prévoir les frais de transfert de propriété (notaire, mutation, etc.).

3. Opter pour un statu quo temporaire
Peut-être que ni vous ni le conjoint n’êtes prêts à prendre une décision sur cet aspect important du divorce. Sachez qu’il n’est pas obligatoire de statuer immédiatement sur cette question. Vous pouvez reporter ce choix à plus tard, même si l’un des conjoints demeure dans la maison. Cela permet parfois de prendre un peu de recul, de respirer librement et de prendre de meilleures décisions une fois la poussière reposée. 

Certains prendront d’ailleurs ce temps pour remettre leur santé financière sur pied et augmenter, par exemple, leur cote de crédit dans le but d’acheter une nouvelle propriété. Attention! Si l’hypothèque demeure en vigueur après votre départ, votre ex-conjoint et vous-même restez responsables solidairement et cela pourrait vous nuire dans le processus d’achat d’une nouvelle résidence. Votre courtier hypothécaire pourra d’ailleurs vous informer sur les façons concrètes de rétablir votre solvabilité.

À retenir
  • Lors d’un divorce, trois choix s’offrent à vous : vendre la propriété, racheter la partie de l’autre ou opter pour un statu quo temporaire.
  • Parlez à un courtier hypothécaire pour prendre une décision éclairée.
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